Conditions de vente

1. Acceptation des conditions générales de vente
Toute commande qui sera passée sur ce site sera soumise aux présentes conditions générales de vente.
Tout achat suppose que le client en a pris connaissance préalablement, à son achat, qu’il les accepte sans réserve et qu’il a la capacité juridique pour passer commande.
Le contrat de vente, d’un bien acheté sur le site, se compose des conditions générales de vente, à la date de l’achat, et de la confirmation de commande que le client aura reçu par courriel.

2. Commande
Toute commande signée par le client, par « Double-Clic », ainsi que la saisie des différentes données personnelles et la saisie des coordonnées bancaires, constituent une acceptation irrévocable des conditions de vente, et validera la transaction.
Une confirmation de commande sera envoyée par courriel.
Après validation de la commande, un courriel sera envoyé dès le début de l’expédition des marchandises.
Les informations enregistrées sur notre site constituent la preuve des transactions passées entre nous et nos acheteurs.
Les données enregistrées par le système de paiement de notre banque, constituent la preuve de la transaction financière.

3. Prix
Tous les prix indiqués sur notre site sont exprimés en euros.
Toute commande, quelqu’en soit l’origine, est payable en euros.
La TVA, incluse dans nos prix, est appliquée au taux en vigueur au moment de la transaction.

4. Mode de paiement
Le paiement s’effectue soit par carte bancaire, soit par Paypal.

Pour les cartes bancaires, le compte titulaire de la carte sera débité à l’expédition de la commande.
Les cartes suivantes sont acceptées : Carte Bleue, Carte Visa, Mastercard.

5. Informations sur les articles
Tous les articles proposés sont conformes à la législation européenne. Les photographies illustrant les articles ne sont pas contractuelles, des différences avec les articles livrés peuvent apparaître.

6. Disponibilité des articles
Les articles et les prix sont valables tant qu’ils sont présents sur notre site et dans la limite des stocks disponibles.
Le traitement des commandes est effectué dans un délai maximum de 8 jours ouvrés.

7. Livraison
– Délais (en jours ouvrés)
Les commandes sont expédiées dans un délai moyen de trois à huit jours après validation de la commande et arrivent, au plus tard, dans les douze jours  chez les clients.

– Modalités
* Expédition par « La Poste » ou « COLISSIMO » ou  » Post Office » ou « CTT » ou « TNT »Fedex, ou UPS.
Les frais de livraison sont de 5,90 euros par commande quelle que soit la quantité commandée, pour une commande unitaire et pour la même adresse de livraison (CEE uniquement).
* Expédition pour les pays étrangers ou l’Outre-Mer : délai de livraison selon les transporteurs et intermédiaires.
Pour les livraisons en France métropolitaine, en cas d’absence, un avis de passage sera déposé dans la boîte aux lettres du client, et il pourra retirer son colis au bureau de Poste ou dans un relais en fonction du transporteur.
Lorsque la commande est remise à la Poste, le numéro du colis est mis dans la base de donnée et le client peut le consulter à partir de son compte client. Un lien permet de suivre l’état d’avancement de la livraison.
Il appartient au client, à la réception, de vérifier immédiatement l’état des colis et, si nécessaire, de faire toutes les réserves utiles auprès du transporteur, et de les lui confirmer par lettre recommandée dans les trois jours suivant la réception, en précisant les dommages constatés.
Pour les livraisons hors de France métropolitaine, le client s’engage à régler toutes les taxes dues, droits de douane et autres taxes diverses dues en vertu des lois du pays de réception des colis.

8. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 10 jours, à compter de la réception des colis, pour nous les retourner aux fins d’échange ou de remboursement.
Dans ces cas, le client prend à sa charge les frais d’expédition du retour des marchandises.

– Modalités de Retour :
Pour tout retour, les marchandises doivent être au complet avec tous leurs accessoires, dans leur emballage d’origine, et n’avoir jamais servi.
Préalablement au retour, il faudra nous contacter par courriel ou téléphone et nous donnerons « un numéro de retour » à indiquer avec les colis retournés.

– Remboursement :

Simm and Alias remboursera les produits défectueux ou ne convenant pas si notification écrite en est faite au service client dans un délais de 14 jours à dater de la livraison. Simm and Alias s’engage à vous rembourser ou à vous donner un bon à valoir sur votre prochaine commande pour tout article ayant un défaut ou ne correspondant pas, dans la limite de l’application des conditions de retour du produit en question.

– Echange :
Dans le cas d’un échange, les marchandises doivent être retournés dans un délai de 10 jours, selon les modalités décrites dans le paragraphe « Modalités de Retour ».
Les frais de retour reste à la charge du client, les frais de réexpédition des nouvelles marchandises, sont eux, à notre charge. Les marchandises seront échangées dans un délai maximum de 30 jours.
Les articles abîmés, sales ou incomplets ne seront pas échangés.

9. Garantie
Tous nos articles sont garantis 6 mois. La durée de la garantie court à compter de la date d’achat des articles. Cette garantie comprend les coutures, la couleur, ou tout usage anormalement rapide du produit. Les articles sont lavables en machine à 30°,  fer-à-repasser uniquement à basse température et sur vêtement retourné, ne pas repasser la sérigraphie.

10. Propriété des articles

Les articles demeurent la pleine propriété de notre société jusqu’à l’encaissement total des commandes. L’expédition ayant lieu après le paiement, les risques des articles livrés sont transférés au client.
Il est important pour le client de vérifier l’état des articles à la réception et de faire toutes les réserves utiles auprès du transporteur.

11. Droit applicable
Le présent contrat est soumis au droit français. La langue du contrat est la langue française/anglaise.
Tout litige dans le cadre de l’application ou de l’interprétation du présent contrat sera soumis aux tribunaux français compétents.

12. Informatique et liberté
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à notre gestion personnelle, pour exécuter les commandes de nos clients. Elles pourront servir à les recontacter pour des offres promotionnelles ou les avertir des nouveautés saisonnières. En aucun cas elles ne seront cédées à des tiers.

Nos clients bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent, et qu’ils peuvent exercer en s’adressant à :
contact@simmandalias.com
Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement informatiques des données les concernant.

13. Propriété intellectuelle
Tous les graphismes, textes, commentaires, images et illustrations présents sur le site, sont protégés au titre des droits d’auteurs, de la propriété intellectuelle et du droit des marques.
Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou utilisation, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.